Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 9·fr
    ...Vu l'arrêté du 13 juillet 1968 fixant la date d'ouverture du conco...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 36·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Renouvellement du mandat des ...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 41·fr
    ...- Renouvellement du mandat du Gérant et fixation de sa rémunératio...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 4·fr
    ...oi n° 59-18 du 5 février 1959, fixant le régime des pensions civil...
  • Annonces Légales·2013 / N°103·page 30·fr
    ...- Fixation d'une rémunération annuelle au profit des administrateu...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 93·fr
    ...Vu le décret n° 84-1266 du 29 octobre 1984 fixant le statut du cor...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 44·fr
    ...ion de la fin de sa mission et fixation de sa rémunération définit...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 15·fr
    ...forme à l'original de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 30·fr
    ... les années 2024-2025-2026. 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 55·fr
    ... Conseil d'Administration; 5°) Fixation des jetons de présence du ...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 24·fr
    ...- L'article 6 des statuts est en conséquence modifié, - Fixation ...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 52·fr
    ...gestion de l'exercice 2012 ; - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 46·fr
    ...e des sociétés commerciales, - Fixation du jeton de présence, - No...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 31·fr
    ...- Nomination du liquidateur et fixation de ses pouvoirs ; - Questi...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 33·fr
    ...- Fixation du salaire mensuelle net du gérant Mr Safoine Toumi de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°005·page 5·fr
    ...n° 83-1255 du 23 décembre 1983 fixant le nombre et les dénominatio...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 12·fr
    ...- Convocation de l'assemblée générale ordinaire et fixation de son...
  • Journal Officiel·1999 / N°094·page 15·fr
    ...ret n° 74-795 du 20 août 1974, fixant l'organisation administrativ...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 91·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Renouvellement du mandat du...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 31·fr
    ...u conseil d'administration. 8. Fixation des jetons de présence. 9....