Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 9·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 26·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu la loi n° 68-41 du 31 dé...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 15·fr
    ...mois pour le personnel administratif. Avec un maximum de 7 mois d...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 5·fr
    ...us les actes civils et administratifs; — de fixer les traitements,...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 19·fr
    ...ts publics à caractère administratif. Art. 255. — L'agent-comptab...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 22·fr
    ...établissements publics administratifs et des recettes régionales d...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 3·fr
    ...us les actes civils et administratifs. - de fixer les traitements,...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 6·fr
    ...ts publics à caractère administratif: Vu le décret n° 91-234 du 4...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 9·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 24·fr
    ...s de vue techniques et administratifs. Les réunions de cette Soci...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 2·fr
    ...ts Publics à caractère administratif est fixée par décret pris sur...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 20·fr
    ...ts publics à caractère administratif. Vu le décret N° 64-10 du 10...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 34·fr
    ...ns les actes civils et administratifs. — De fixer les traitements...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 32·fr
    ... onze heures, au siège administratif, 45, avenue Habib Bourguiba, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 47·fr
    ...— droit constitutionnel et Science Politique, — droit administrat...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 30·fr
    ...2° de l'acte administratif de souscription et de versement, le 6 a...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 13·fr
    ...ractères artistique et administratif. Art. 150. — Les secrétaires...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 6·fr
    ...Des sièges administratifs d'exploitation ou de direction pourront ...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 27·fr
    ...rue de la Liberté à Alger Siège Administratif 15. rue Châteaubrian...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 17·fr
    ...Elle met son secrétariat Administratif à la disposition de la comm...