Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 9·fr
    ...ts publics à caractère administratifs dans les conditions prévues ...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 26·fr
    ...— Définition des fonctions des agents administratifs et techniques...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 57·fr
    ...établissements publics administratifs, sous réserve que le caractè...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 12·fr
    ...principal des services administratifs au Ministère de l'Agricultur...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 6·fr
    ...— 5) Le tribunal administratif connaît des litiges nés entre la ba...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 43·fr
    ...n respectant l'horaire administratif après autorisation 8- Observa...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 19·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 6·fr
    ...Le personnel enseignant et administratif de l'Institut et les délé...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 7·fr
    ...Le personnel enseignant et administratif de l'École et les délégué...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 10·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : # CHAPITRE PREMI...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 21·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 18·fr
    ...us les actes civils et administratifs; — de déterminer les traitem...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 6·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 4·fr
    ...aractère temporaire et administratif); (VI) de la décision de sus...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 3·fr
    ...1 — La sous-direction des investissements administratifs avec 3 se...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 17·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : # CHAPITRE PREMI...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 11·fr
    ...- Il est créé un établissement public à caractère administratif, d...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 4·fr
    ...- Les biens affectés aux services administratifs relevant de la co...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 57·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret N° 71-587 du 9...
  • Journal Officiel·1987 / N°036·page 3·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif; Décrétons : ## TITRE PREMI...