Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 45·fr
    ...Quitus aux administrateurs. 6. Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 2·fr
    ... l'arrêté du 21 novembre 1963, fixant les modalités de l'examen du...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 13·fr
    ... Vu l'arrêté du 16 avril 1974, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 41·fr
    ...7) Fixation des jetons de présence. 8) Nomination de deux commissa...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 35·fr
    ...- Nomination d'un nouveau gérant, fixation des attributions. - Tra...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 5·fr
    ... Vu l'arrêté du 25 mars 1983, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 21·fr
    ...- Fixation des pouvoirs du président directeur général. - Question...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 44·fr
    ...Vu l'arrêté du 9 octobre 1987, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 16·fr
    ...6- Fixation de la rémunération des membres du comité de risque et ...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 3·fr
    ...ent du mandat de la gérante et fixation de ses pouvoirs. Dépôt : ...
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 43·fr
    ...u l'arrêté du 11 janvier 2002, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 12·fr
    ...- Fixation des jetons de présence attribués aux membres du Conseil...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 5·fr
    ...1919 (23 redjeh 1368), portant fixation du budget de l'exercice 19...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 26·fr
    ...- fixation du salaire du gérant. - Changement du siège social de l...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 7·fr
    ...res Economiques du 5 juin 1970 fixant les limites de circulation d...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 46·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Quitus aux administrateurs. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 36·fr
    ...ansfert du siège sociale & fixation du salaire du gérant Suit...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 21·fr
    ...970, relative aux modalités de fixation des prix et à la repressio...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 25·fr
    ...e 3 années (2011,2012,2013) et fixation de son indemnité. 8) Pouvo...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 55·fr
    ...6 - Fixation des jetons de présence aux administrateurs au titre d...