Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 46·fr
    ...e des sociétés commerciales, - Fixation du jeton de présence, - Qu...
  • Annonces Légales·2014 / N°103·page 30·fr
    ...mademoiselle Raja Chahlaoui et fixation de ses émoluments. 4) Modi...
  • Journal Officiel·1995 / N°066·page 10·fr
    ... de l'habitat du 10 août 1995, fixant la liste des travaux visant ...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 22·fr
    ... Vu l'arrêté du 20 avril 1993, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 51·fr
    ... n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le Statut particulier au cor...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 68·fr
    ...7- Fixation du jeton de présence de l'exercice 2009. 8- Questions ...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 16·fr
    ... au titre de l'exercice 2010 - Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 45·fr
    ...du Commissaire aux comptes; 8- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 68·fr
    ...tre cinq actions anciennes, 3) Fixation de la date de négociation ...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 13·fr
    ...rtisanat du 21 septembre 1948, fixant les taux maximum de rémunéra...
  • Annonces Légales·2025 / N°120·page 9·fr
    ...6/ Fixation des jetons de présence relatif à l'exercice 2024. 7/ A...
  • Annonces Légales·2026 / N°056·page 17·fr
    ...pour la période 2026-2028; 10. Fixation des honoraires des commiss...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 2·fr
    ...938 (10 ramadan 1877), portant fixation du budget ordinaire pour l...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 42·fr
    ...uitus aux administrateurs, 6 - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 18·fr
    ...tant permanent au conseil, 9 - fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 21·fr
    ...istribution des dividendes; 6. Fixation des jetons de présence; 7....
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 46·fr
    ...gestion de l'exercice 2010; 7- Fixation des jetons de présence all...
  • Annonces Légales·2017 / N°073·page 55·fr
    ...5) Fixation des jetons de présence des membres du conseil d'admini...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 21·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 11·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence. 2021R02128SANB3 --...