Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 33·fr
    ... Vu l'arrêté du 10 août 2005, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 55·fr
    ... Affectation des résultats, 7- Fixation des jetons de présence, 8-...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 39·fr
    ...6 - Fixation du montant des jetons de présence. Le conseil d'admi...
  • Annonces Légales·2010 / N°005·page 12·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Le renouvellement du mandat ...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 47·fr
    ...- Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil d...
  • Annonces Légales·2012 / N°080·page 25·fr
    ...président directeur général et fixation de sa rémunération. P/ Le...
  • Journal Officiel·1988 / N°050·page 4·fr
    ...626 du 6 décembre 1973 portant fixation de la loi des cadres du tr...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 58·fr
    ... au titre de l'exercice 2014 - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 72·fr
    ...rêtés au 31 décembre 2015 ; 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 47·fr
    ...- d'effectuer les expertises relatives à la fixation des valeurs v...
  • Annonces Légales·2023 / N°024·page 14·fr
    ...11- Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil...
  • Journal Officiel·2010 / N°074·page 28·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 65·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Consei...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 6·fr
    ...° 75-671 du 25 septembre 1975, fixant les attributions du Ministèr...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 53·fr
    ...u titre de l'exercice 2012; 4- Fixation des jetons de présence de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 22·fr
    ...- La fixation de lieu : 22, rue Sadok Bel Haj (rue 7301) Menzah 9 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 16·fr
    ...smes de Placement Collectif et fixant un maximum de 10% de l'actif...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 32·fr
    ...exercices 2016-2017-2018 et la fixation de salaire du gérant à 150...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 12·fr
    ...Arrêté du ministre de la culture du 14 octobre 1999, fixant les mo...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 25·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...