Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1986 / N°058·page 3·fr
    ...ts publics à caractère administratif quand ils construisent pour l...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 5·fr
    ...2) Frais de personnel non administratif. 3) Frais de fabrication ...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 4·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 28·fr
    ...Le Directeur Administratif. N° 527. --- ### VENTE ### D'UN FON...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 28·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif; Décrète : CHAPITRE I De l...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 6·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Journal Officiel de la Répu...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 10·fr
    ...l'exercice du contrôle administratif, financier et pédagogique des...
  • Journal Officiel·1998 / N°050·page 7·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 5·fr
    ...ts publics à caractère administratif. Peuvent également être disp...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 25·fr
    ... en œuvre dans l'ordre administratif ou privé, procéder à toutes o...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 11·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 14·fr
    ...ts publics à caractère administratif ainsi qu'aux dépenses des fon...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 10·fr
    ...clure les arrangements administratifs et contractuels qui pourraie...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 6·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu la loi N° 69-1 du 24 janv...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 4·fr
    ...tribunal judiciaire ou administratif dans les deux cas d'appel ou ...
  • Journal Officiel·1987 / N°027·page 3·fr
    ...établissements publics administratifs exerçant les fonctions d'ord...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 10·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 16·fr
    ...s locales et des établissements publics à caractère administratif;
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 6·fr
    ...établissements publics administratifs et le contrôleur d'État pour...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 9·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrete : Article premier....