Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 20·fr
    ... l'arrêté du 10 novembre 1976, fixant le règlement de l'examen des...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 44·fr
    ...0 dinars à 45.900 dinars, - La fixation de la rémunération du géra...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 4·fr
    ...° 75-871 du 25 septembre 1975, fixant les attributions du Ministre...
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 5·fr
    ...é du 7 septembre 1977, portant fixation des redevances de chasse e...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 42·fr
    ...r une durée de trois ans et la fixation de ses pouvoirs. Deux exe...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 21·fr
    ...- Fixation de la rémunération du Gérant. - Transfert du siège soci...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 30·fr
    ...Quitus aux administrateurs. 5. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2003 / N°079·page 4·fr
    ...rritoire du 25 septembre 2003, fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·2003 / N°090·page 10·fr
    ...robation du cahier des charges fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 23·fr
    ...et à la Direction Générale; 6- Fixation des jetons de présence de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 12·fr
    ...t n° 2007-534 du 12 mars 2007, fixant les conditions d'octroi des ...
  • Annonces Légales·2025 / N°129·page 10·fr
    ...rs à 252 millions de dinars et fixation de la procédure complète y...
  • Annonces Légales·2026 / N°097·page 3·fr
    ...sultat de l'exercice 2025 ; 7. Fixation des jetons de présence rel...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 4·fr
    ...bre 1955 (14 djoumada 1 1375), fixant les conditions d'application...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 60·fr
    ...- Fixation de la rémunération du PDG. - Renouvellement du mandat d...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 41·fr
    ... mandat des Administrateurs, - Fixation des jetons de présence, - ...
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 18·fr
    ...oi n° 59-18 du 5 février 1959, fixant le régime des pensions civil...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 43·fr
    ...- Fixations des jetons de présence. - Questions diverses. 2017T01...
  • Annonces Légales·2019 / N°076·page 20·fr
    ...ne de paiement de ses crédits, fixation de la date de cet arrêt à ...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 12·fr
    ...rêté du ministre des finances, fixant notamment : - les moyens ma...