Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 20·fr
    ...tion avec les services administratifs compétents et les présenter ...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 15·fr
    ...ts publics à caractère administratif et notamment son article 2; ...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 3·fr
    ... tous les actes civils administratifs et judiciaires. Dans le cad...
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 4·fr
    ...2 relative au tribunal Administratif. Pour ce faire le gouverneur...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 30·fr
    ...2°) d'examiner les questions d'ordre législatif ou administratif (...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 53·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret N° 71-367 du 8...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 46·fr
    ...e), France, avec siège administratif, 3, rue Lavoisier, à Paris, (...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 9·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 35·fr
    ..., logements, bâtiments administratifs, commerciaux ou industriels ...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 11·fr
    ...formément aux horaires administratifs. Toutefois ces personnels c...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 9·fr
    ...es mesures de contrôle administratif à l'effet de s'assurer que l'...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 17·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu la loi n° 91-63 du 29 ju...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 5·fr
    ...ts publics à caractère administratif. Art. 42. - La médaille du t...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 10·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret n° 80-1264 du ...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 26·fr
    ...orisation des services administratifs compétents. N° 652. # PREM...
  • Journal Officiel·1989 / N°079·page 4·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. ## Décrète : Article premi...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 6·fr
    ...Les résultats des analyses effectuées par les services administrat...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 6·fr
    ...us les actes civils et administratifs; — il a autorité, dans le ca...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 4·fr
    ...ts publics à caractère administratif, qui ne répondraient pas à la...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 5·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif; ### Décret : Article premi...