Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 23·fr
    ... paiement de la société ADB et fixation de sa date à partir du 15 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 14·fr
    ...rme de dividende par action et fixation de la date de leur mise en...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 46·fr
    ...t n° 2014-1808 du 19 mai 2014, fixant le statut particulier du cor...
  • Journal Officiel·2024 / N°002·page 7·fr
    ...ctuel, - une copie de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 65·fr
    ...ion courant l'exercice 2006, - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 17·fr
    ...pour se réunir le 31/3/2010 et fixation de sont ordre du jour. Su...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 9·fr
    ...N° 83-1034 du 4 novembre 1983, fixant les conditions et les modali...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 18·fr
    ... 2001-83 du 24 juillet 2001 et fixant un maximum de 10% de l'actif...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 58·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. 2014W00727SANB3 ## Autres soci...
  • Annonces Légales·2014 / N°153·page 21·fr
    ...La fixation des pouvoirs respectifs des deux gérants. 2014N01748S...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 30·fr
    ...- Renouvellement du mandat du gérant et fixation de sa rémunératio...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 21·fr
    ...Quitus aux administrateurs; 5- Fixation des jetons de présences; 6...
  • Journal Officiel·2009 / N°046·page 13·fr
    ...n° 99-2762 du 6 décembre 1999, fixant le statut particulier du cor...
  • Journal Officiel·2025 / N°107·page 17·fr
    ...e reboisement ou de travaux de fixation de dunes à l'exception des...
  • Annonces Légales·2005 / N°057·page 9·fr
    ...Quitus aux administrateurs, 6) Fixation des jetons de présence. P...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 63·fr
    ...7- Fixations des jetons de présence. 2007R01364SANB3 Convocation...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 40·fr
    ...- affectation des résultats, - fixation des jetons de présence, - ...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 20·fr
    ...6/ Fixation des jetons de présence. 7/ Renouvellement du mandat de...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 6·fr
    ...Vu la loi N° 66-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des pe...
  • Journal Officiel·1982 / N°022·page 9·fr
    ...es Finances du 15 janvier 1982 fixant les conditions et les modali...