Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 13·fr
    ...tous les actes civils, administratifs, et judiciaires dans le cadr...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 4·fr
    ...un conseiller au tribunal administratif ; 3. un conseiller à la co...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 6·fr
    ...ts publics à caractère administratif ou par celle relative au stat...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 7·fr
    ...ion devant le tribunal administratif. Art. 29. (nouveau) - Indépe...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 11·fr
    ...raître par simple avis administratif. Si elles refusent de déférer...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 4·fr
    ...ts publics à caractère administratif sous réserve des dispositions...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 22·fr
    ...sés face à face de polyester stratifié, formant une « peau » intér...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 10·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret N° 67-228 du 2...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 27·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 30·fr
    ...1 - assurer le fonctionnement administratif et financier de l'orga...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 23·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret N° 73-308 du 2...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 23·fr
    ...SbiKha, le 20 avril 1961 Le Président du Comité Administratif de ...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 3·fr
    ...oyée dans les services administratifs ou techniques d'un poste con...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 18·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1990 / N°044·page 6·fr
    ...s à observer l'horaire administratif. Toute intervention de leur p...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 18·fr
    ...Les agents permanents, aussi bien techniques qu'administratifs, so...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 9·fr
    ...immeuble destiné à un usage administratif ou à l'exercice d'une ac...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 12·fr
    ...direction des services administratifs et financiers de l'institut ...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 7·fr
    ...us les actes civils et administratifs. Il peut déléguer tout ou p...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 3·fr
    ...ichage dans les locaux administratifs ou par lettre individuelle. ...