Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 37·fr
    ...Hebbège et son assesseur, et actuellement connue sous l'appellatio...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 27·fr
    ...e di Ben Arous, Le Kram, et actuellement 22 Rue Béclard Tunis, qu...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 14·fr
    ...Les actionnaires représentant actuellement le capital social, qui ...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 14·fr
    ...nnaires du 29 décembre 1956, actuellement en liquidation amiable, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 31·fr
    ...Partie de cette villa est actuellement occupée par M. AHMED BEN EL...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 10·fr
    ...a été égaré; Qu'elle désire actuellement se faire délivrer une co...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 64·fr
    ...La villa est actuellement occupée par Monsieur Mahmoud Sellami sel...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 18·fr
    ...r N° 55.801 d'une superficie actuelle de 2711 m². Mise à prix : 1...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 3·fr
    ...lité à assurer les fonctions actuellement exercées par les organis...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 33·fr
    ...De même anciennement et actuellement la Société. Sim. Au Nord : L...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 43·fr
    ... encore en bon état exerçant actuellement son activité après un ar...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 25·fr
    ...e créance ait une cause contractuelle. ART. 60. — Les injonctions...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 4·fr
    ...Les redevances actuellement perçues par les communes à titre de la...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 24·fr
    ...POULAILLON (Albert) et POULAILLON (Jean-Pierre) qui l'occupent act...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 18·fr
    ...Il désire actuellement se faire délivrer une copie des registres é...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 45·fr
    ...N° 17 et actuellement N° 27 à Sfax renfermant deux chambres, Sud e...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 35·fr
    ... de porter le capital social actuellement de 4.200.000 dinars à 7....
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 16·fr
    ...LO MONACO Jacques, demeurant actuellement à Montpellier, 2, rue De...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 20·fr
    ... foncier N° 3.630 et faisant actuellement l'objet de la totalité d...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 5·fr
    ...on soumis à des clauses contractuelles d'achat de matières premièr...