Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 14·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSO...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 6·fr
    ...- Après étude, le ministre de l'agriculture transmet le dossier re...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 15·fr
    ...Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture. Décrétons : Article Prem...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 13·fr
    ...Vu l'Avis du Ministre de l'Agriculture. ## Décretons : **Article...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 30·fr
    ...Représentant des Agriculteurs. Par arrêté du Ministre de l'Agricu...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 18·fr
    ...1) La Sous-Direction des aménagements hydro-agricoles est chargée ...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 31·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2003 / N°043·page 15·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2008 / N°051·page 6·fr
    ...# MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES HYDRAULIQUES Décre...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 21·fr
    ...La piste agricole reliant entre El Amra et Ksour Ayachi passant pa...
  • Journal Officiel·2000 / N°003·page 4·fr
    ...# MINISTERE DE L'AGRICULTURE ## NOMINATIONS Par décret n° 99-286...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 17·fr
    ...La carte de protection des terres agricoles du gouvernorat de Sidi...
  • Journal Officiel·2012 / N°078·page 38·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 septembre 2012, portant ...
  • Journal Officiel·2018 / N°050·page 20·fr
    ...En conséquence la carte de protection des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·2024 / N°134·page 7·fr
    ...Article 2 - Paragraphe a (septième tiret nouveau) - «Service d'oto...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 5·fr
    ...— Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présen...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 7·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## TERRES COLLECTIVES **Décret N° 7...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 13·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## TERRES COLLECTIVES ### Décret N°...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 5·fr
    ...- Le paragraphe 3 de l'article 27 du code de l'impôt sur le revenu...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 15·fr
    ...MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DES RESSOURCES HYDRAULIQUES ET DE LA P...