89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·1978 / N°065·page 11·frTABLEAU DES PARCELLES CADASTRES | N° d'ordre | N° de requisi. | ...
- Journal Officiel·2003 / N°002·page 30·fr...publique, de parcelles de terre sises à Aïn El Garci, délégation d...
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- Journal Officiel·1975 / N°070·page 29·fr...Première parcelle : Au Sud : Hassen Ben Amor Krifa. A l'Est : La P...
- Journal Officiel·2004 / N°020·page 13·fr...- Sont modifiées, les indications énoncées au tableau parcellaire ...
- Journal Officiel·1990 / N°060·page 17·fr| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan parcell...
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- Journal Officiel·1971 / N°039·page 5·fr...| N° d'ordre | Nature de la Parcelle | Situation | Nature du Titr...
- Journal Officiel·2018 / N°082·page 1·fr...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
- Journal Officiel·2002 / N°012·page 23·fr...La société de gestion doit adresser au Conseil du Marché Financier...
- Journal Officiel·2017 / N°087·page 21·fr...Madame Sonia Slim, architecte général, est chargée des fonctions d...
- Journal Officiel·1982 / N°010·page 6·fr...0 | N° d'Ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N°...
- Journal Officiel·1976 / N°056·page 14·fr...r cause d'utilité publique de parcelles de terrains au profit de l...
- Journal Officiel·1977 / N°052·page 58·fr...### Première Parcelle : Au Sud : Hadj Amor Ayadi. A l'Est : La p...
- Journal Officiel·2004 / N°040·page 11·fr...parcelles de terre objets des titres fonciers n° 4480, ... Lire :...
- Journal Officiel·1980 / N°076·page 4·fr...emier Ministre Mohamed MZALI MARCHES HEBDOMADAIRES Par décret N°...
- Journal Officiel·1979 / N°005·page 31·fr...Parcelle d'El Mandra consistant en une parcelle de terre contenant...
- Journal Officiel·1999 / N°028·page 10·fr| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Superficie expropr...