Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 4·fr
    Rectificatif au tableau des parcelles paru au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 11·fr
    TABLEAU DES PARCELLES CADASTRES | N° d'ordre | N° de requisi. | ...
  • Journal Officiel·2003 / N°002·page 30·fr
    ...publique, de parcelles de terre sises à Aïn El Garci, délégation d...
  • Journal Officiel·2016 / N°047·page 18·fr
    ...4, portant réglementation des marchés publics, Vu le décret Prési...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 3·fr
    ...Chaque propriétaire devra se voir attribuer une parcelle de valeur...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 29·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Hassen Ben Amor Krifa. A l'Est : La P...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 13·fr
    ...- Sont modifiées, les indications énoncées au tableau parcellaire ...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 17·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan parcell...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 63·fr
    ...La marchandise destinée à l'exportation ne doit pas être issue du ...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 5·fr
    ...| N° d'ordre | Nature de la Parcelle | Situation | Nature du Titr...
  • Journal Officiel·2018 / N°082·page 1·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 23·fr
    ...La société de gestion doit adresser au Conseil du Marché Financier...
  • Journal Officiel·2017 / N°087·page 21·fr
    ...Madame Sonia Slim, architecte général, est chargée des fonctions d...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 6·fr
    ...0 | N° d'Ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N°...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 14·fr
    ...r cause d'utilité publique de parcelles de terrains au profit de l...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 58·fr
    ...### Première Parcelle : Au Sud : Hadj Amor Ayadi. A l'Est : La p...
  • Journal Officiel·2004 / N°040·page 11·fr
    ...parcelles de terre objets des titres fonciers n° 4480, ... Lire :...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 4·fr
    ...emier Ministre Mohamed MZALI MARCHES HEBDOMADAIRES Par décret N°...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 31·fr
    ...Parcelle d'El Mandra consistant en une parcelle de terre contenant...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 10·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Superficie expropr...