Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·2000 / N°032·page 5·fr
    ...Dans ce cas, les frais d'hébergement sont prélevés sur la pension ...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 6·fr
    ...(3) Dans les cas visés au paragraphe (2) de l'article 10, le rembo...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 31·fr
    ...C.) le 23 mars 1976, volume 813, série 1, case 543, Monsieur Franç...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 30·fr
    ...84 - En cas de faute grave commise par l'agent conformément à l'ar...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 20·fr
    ...744 ter Case 133. Madame Kchouk Christiane a vendu à Monsieur Must...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 35·fr
    ...rvoi en cassation délivrée par le greffe de la Cour de Cassation l...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 8·fr
    ...Les grains cassés Lorsque le taux des grains cassés d'un lot de b...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 33·fr
    ...enregistré à Tunis le 12 octobre 1970 vol 777 série I case 144 et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 20·fr
    ...15, série 5, case 244, Monsieur Mohamed Othman Ben Salah Ben Othma...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 51·fr
    ...le 24 Août 1976 volume 22 série 5 case 484, le capital social a ét...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 3·fr
    ...Outre les cas prévus par les textes fixant la discipline de la pro...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 30·fr
    ...751 bis Case 21, et déposé le 17 février 1966 au Greffe du Tribuna...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 29·fr
    ...A.C.I., volume 787, série ter, case 552, dont deux exemplaires ont...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 37·fr
    ...le 27 avril 1973 Volume 796 Série 1 Case 598 dont deux exemplaires...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 26·fr
    ...877, série Bis, case 531. La Société Pressing Bab Jedid 54, Av. B...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 18·fr
    ...- affectation des résultats le cas échéant. - quitus, le cas échéa...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 55·fr
    ...61 - Série 5 - Case 904) la Société Anonyme "Les Casino La Siesta"...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 15·fr
    ...61 - Série 5 - Case 904) la Société Anonyme "Les Casino La Siesta"...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 35·fr
    ...866, série I case 608, déposé au greffe du tribunal de 1ère instan...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 11·fr
    ...Dans les deux cas, la juridiction saisie du dossier peut décider l...