Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 60·fr
    - un représentant de l'union générale tunisienne du travail, - un ...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 22·fr
    ...- l'accompagnement des banques et des établissements financiers pa...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 18·fr
    ...Ces recettes peuvent être présentées nettes des charges s'y rattac...
  • Journal Officiel·2010 / N°022·page 10·fr
    ...1- veiller à l'exécution des différentes opérations rentrant dans ...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 6·fr
    ...— Représentation des entreprises désignées. 1) Les entreprises dé...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 10·fr
    ...Chaque adhérent présent au représenté ne dispose que d'une voix qu...
  • Journal Officiel·2023 / N°147·page 20·fr
    - un représentant du ministère chargé de l'agriculture, - un repré...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 7·fr
    Le tribunal doit ordonner l'intervention de toute personne que la ...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 124·fr
    ...rmanent | 149 000 | | 01.125 | Subventions aux Etablissements Pu...
  • Journal Officiel·2023 / N°114·page 7·fr
    Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 38·fr
    ...Le transporteur représenté légalement en Tunisie est tenu de verse...
  • Journal Officiel·2022 / N°027·page 25·fr
    ...3 - Le présent décret Présidentiel sera publié au Journal officiel...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 57·fr
    ...En conséquence, les interventions de la banque dans le financement...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 1·fr
    ...vention pour l'encouragement et la protection des investissements ...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 29·fr
    ...représentant le ministère de l'environnement et de l'aménagement d...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 26·fr
    ...# CHAPITRE II ## Missions et organisation scientifique du centre ...
  • Journal Officiel·2018 / N°100·page 7·fr
    ...« Le chef du gouvernement est seul habilité à présenter les projet...
  • Journal Officiel·2014 / N°079·page 5·fr
    ...Les subventions mentionnées dans le présent article sont accordées...
  • Journal Officiel·2020 / N°014·page 11·fr
    ...Le Chef du Gouvernement Youssef Chahed Par décret gouvernemental ...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 4·fr
    ...— Est ratifiée la Convention de prêt annexée à la présente loi, si...