Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°112·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (55 m²) du T.F n°14038 Ben Ar...
  • Journal Officiel·2006 / N°037·page 24·fr
    ...ondition que cette offre soit individuelle, territorialement délim...
  • Annonces Légales·2008 / N°101·page 18·fr
    ...cet appartement comme parties indivises comme les couloirs, le toi...
  • Annonces Légales·2019 / N°076·page 13·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant à la partie saisie Amara Mi...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 18·fr
    ...oumet-Souk, par moitié dans l'indivision entr'eux c) qu'elle n'est...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 40·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit 3337/7674 lui revenant...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 46·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 415€ Indivises du TF n° 39204 Arian...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 30·fr
    ...Approbation des états financiers individuels de la Société relatif...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 6·fr
    ... lots divis | NUMERO des lots indivis | PARTS | | --- | --- | ---...
  • Annonces Légales·2022 / N°144·page 16·fr
    ... propriété pour la moitié à l'indivision d'un terrain mesurant 100...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 37·fr
    ...2018R03655FCCC2 ## Renonciation des parts indivises d'un fonds de...
  • Annonces Légales·2013 / N°141·page 34·fr
    ...n à titre bénévole des droits indivis dans un fonds de commerce E...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 10·fr
    ...Il s'agit de 80/8489 parts indivises objet du titre foncier n°5845...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 59·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant à la partie saisie dans l'i...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 42·fr
    ...toutes les parts indivises d'un immeuble comprenant 2 maisons et d...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 38·fr
    ...Le prix des parts indivis de la propriété est fixé. 1/ Le terrain...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 46·fr
    ...La totalité des parts soit (700/10800) indivises revenant à la par...
  • Annonces Légales·2013 / N°105·page 17·fr
    ...les parts indivises s'élevant à 40.89166 revenant à la partie sais...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 19·fr
    ...2015407923SANB2 Approbation des états financiers individuels et c...
  • Annonces Légales·2019 / N°074·page 20·fr
    ...La totalité de 3000 parts indivises (soit 1500 m² pour chacun) dan...