Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 172·fr
    ...aux dispositions du code de la comptabilité publique. ## CHAPITRE...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 192·fr
    ... 70 | Institut Supérieur de la Comptabilité et de l'Administration...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 9·fr
    ...de la Direction Générale de la Comptabilité et des services commun...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 13·fr
    ...ublics soumis aux règles de la comptabilité communale sont transfo...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 5·fr
    ...sont mis à la disposition de la Direction Générale de la comptabil...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 9·fr
    ...324), portant règlement sur la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 11·fr
    ..., portant réglementation de la comptabilité publique; Vu la loi N...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 4·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, modifié par ...
  • Journal Officiel·1994 / N°030·page 12·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique et l'ensemble...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 6·fr
    ...épenses publiques - code de la comptabilité publique - ordonnateur...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 10·fr
    ... de l'article 62 du code de la comptabilité publique est fixé pour...
  • Journal Officiel·1994 / N°093·page 4·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique ensemble les ...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 25·fr
    ... affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital Sahloul de...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 11·fr
    ...sont soumises aux règles de la comptabilité publique. Art. 21. — ...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 6·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, Vu la loi n...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 3·fr
    ...icles 140 et 141 du code de la comptabilité publique rendant oblig...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 5·fr
    ...— Budgets annexes; — La comptabilité publique; — Le Trésor Public;...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 53·fr
    ...ydrauliques, Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 55·fr
    ...de la direction générale de la comptabilité publique de (7.878.487...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 6·fr
    ...324), portant règlement sur la comptabilité publique, ensemble les...