Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 14·fr
    ...Le gérant 2006G02172SODB1 ## Avis d'adoption du statut Type du ...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 8·fr
    ...mie politique II - Français juridique - Anglais juridique (option)
  • Journal Officiel·1997 / N°023·page 12·fr
    ...Shell et à Agip de la levée d'option de participation à la concess...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 24·fr
    ...- Approbation et adoption des statuts mis à jour. - Pouvoirs. Le ...
  • Annonces Légales·2004 / N°135·page 11·fr
    ...- L'adoption de nouveaux statuts en conformité avec le code des so...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 15·fr
    ...1- l'adoption de statuts de société anonyme faisant appel public à...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 16·fr
    ...législation en vigueur et l'adoption de la dissociation entre les ...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 58·fr
    ...«Annulation de l'option pour la dissociation entre les fonction de...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 4·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 25·fr
    ... et 1974; 2°) Discussion et adoption des comptes et bilans des exe...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 23·fr
    ...adoption des comptes de l'exercice 2009 et donner quitus entier au...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 6·fr
    ...a) définir les options fondamentales et les objectifs en matière d...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 15·fr
    ...ocial entre les associés, - Adoptions des nouveaux statuts de la s...
  • Journal Officiel·2004 / N°048·page 14·fr
    ...- l'adoption du règlement applicable à l'attribution de la concess...
  • Journal Officiel·2008 / N°097·page 29·fr
    ...pécialité et éventuellement l'option, accompagnées des pièces suiv...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 63·fr
    ...ntre les administrations, l'adoption du traitement automatique des...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 20·fr
    ...- Adoption de la nouvelle version des statuts. - Pouvoirs pour acc...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 4·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Annonces Légales·2004 / N°041·page 19·fr
    ...- adoption de nouveaux statuts conformément au nouveau code des so...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 45·fr
    ...2011G05180VEPA2 Adoption d'un programme de sauvetage Société RAB...