Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1986 / N°038·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'agence foncière industri...
  • Journal Officiel·2015 / N°098·page 12·fr
    ...t aux prêts universitaires au profit des étudiants et des élèves d...
  • Journal Officiel·1993 / N°067·page 14·fr
    ...Les dispositions prévues par le présent article au profit des phar...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 59·fr
    ...l - Acquisition d'un local au profit de la Direction Régionale des...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 5·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et ouvrier...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 15·fr
    ...URS | 1.888,774 | 1.888,774 | PROFITS SUR EXERCIES ANTERIEURS | 4....
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 100·fr
    ... 4 scanners de 16 barettes au profit des hôpitaux de Ben Arous, Ar...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 165·fr
    ... d'octroi de la subvention au profit des exploitants agricoles et ...
  • Journal Officiel·2010 / N°043·page 1·fr
    ...e de la période 2008-2010, au profit des agents des entreprises et...
  • Journal Officiel·2026 / N°037·page 32·fr
    ...Les particuliers peuvent profiter des services du complexe sportif...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 37·fr
    ...nt au profit de l'exportateur; - s'engager à virer au profit de l'...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 16·fr
    ...- Sont expropriés pour cause d'utilité publique, au profit de l'ag...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 5·fr
    ...éférentiel de souscription au profit de fonds d'amorçage SOCAIL BU...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 10·fr
    ...Taux de profit global prévu : la rémunération des titres participa...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 12·fr
    ...de résultat d'exploitation au profit du personnel du ministère des...
  • Journal Officiel·2026 / N°026·page 3·fr
    ...Article premier – Est organisée une session de formation au profit...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 61·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence foncière touristi...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 16·fr
    ...e de parcelles de terrains au profit de la Commune de Tunis nécess...
  • Journal Officiel·2016 / N°067·page 25·fr
    ...d'une indemnité spécifique au profit des enseignants exerçant dans...
  • Journal Officiel·1986 / N°063·page 3·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et ouvrier...