Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 18·fr
    ...# TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE ## REQUISITION N° 27.489 ### GO...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 100·fr
    ...--- **REQUISITION N° 60.236** **GOUVERNORAT DE MEDENINE** Suiva...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 15·fr
    ...Il y a lieu d'utiliser des feux d'obstacles à basse intensité. L'e...
  • Journal Officiel·2011 / N°035·page 4·fr
    ...9 - Ne sont pas appliquées les dispositions de l'article 65 relati...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 56·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Hana située à la M...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 15·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 30·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Route de l'Afrance km 2 à Sfax, confo...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 6·fr
    ...b) Le transport d'un groupe de personnes d'un endroit situé dans l...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 43·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sakiet Ezzit, Sfax, conformément aux ...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 19·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 15·fr
    ...Réquisition N° 18390 Au Nord : Titre Foncier N° 31548 A l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 18·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Affa située à Mahdia ...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 31·fr
    ...L'immeuble se trouve situé aux Gouvernorats de Gafsa et Kasserine,...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 20·fr
    ...## REQUISITION N° 57.149 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 14·fr
    ...--- # REQUISITION N° 58.326 ## GOUVERNORAT DE MEDENINE Suivant ...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 34·fr
    ...- Cité universitaire Jbn Jazzar à Kairouan, - Cité universitaire E...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 44·fr
    # Gouvernorat de Kairouan Suivant réquisition N° 66714 déposée au...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kalaâ Srira, près de la Municipalité,...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 12·fr
    ...Dispositif de positionnement des étançons dans des ensembles hydra...
  • Journal Officiel·1993 / N°004·page 4·fr
    - Du point "D" situé à l'intersection de la rue Ennour et la rue M...