Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 6·fr
    ...1278187X/A/M/000** Suivant statuts enregistré à la recette de l'e...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 33·fr
    ...- Modification correlative de l'article 16 des statuts. - Mise à j...
  • Annonces Légales·2004 / N°019·page 15·fr
    ...2004S0201SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statuts enregistr...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 5·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts. 2007G03964SRLB1 Constitution...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 2·fr
    ...Projet des statuts : Déposé au greffe du tribunal de 1ère instance...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 13·fr
    ...Dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tri...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 4·fr
    ...M/A1077360/Z Suivant statuts de la société du 28 novembre 2008, e...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 25·fr
    ...De mettre à jour l'article 6 des statuts en conséquence de cette p...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 7·fr
    ...1315261/A Suivant les statuts enregistrés à la Recette de l'enreg...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 17·fr
    ...s aux élèves-maîtres des instituts supérieurs de formation des maî...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 8·fr
    ...2008G05716SRLB1 ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts en...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 6·fr
    ...N° 777, il a été établi les statuts d'une société à responsabilité...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 25·fr
    ...02289, il a été établi les statuts d'une société mutuelle de servi...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 13·fr
    ...10.000 Dinars Statuts : Projets des statuts déposés au Greffe du ...
  • Annonces Légales·2018 / N°139·page 5·fr
    ...Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'enregistrement des ...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 2·fr
    ...En vertu des statuts enregistrés en date du 4 mars 2008 à la recet...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 17·fr
    ...2013B00433SRUB1 # Constitution d'une SUARL Suivant statuts sous ...
  • Annonces Légales·2013 / N°109·page 21·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. 2013T06041SRL...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 47·fr
    ...— Extrait des statuts : Suivant acte sous seing privé en date du ...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 36·fr
    ...— Statuts sous seing privé en date du 29 novembre 1976, enregistré...