Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·2013 / N°055·page 16·fr
    ...En application des dispositions de l'article 5 du décret susvisé n...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 5·fr
    ...5 - Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composit...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 17·fr
    ...Le présent avis a été publié au journal quotidien Essarih du 7 aoû...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 26·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Souad, située à Sli...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 12·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 64·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : « Khiria », située ...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 44·fr
    ...Cet avis a été publié aux journaux Echourouk et le Quotidien du 30...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 12·fr
    ...Parts indivises à vendre les 1217,666ème indivise du TF n°2623 Biz...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 26·fr
    # Avis aux créanciers ## Avis de mise en faillite Suite au jugem...
  • Journal Officiel·2022 / N°053·page 8·fr
    ...ciers | Mandataire chargé de division de comptabilité pour la gest...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 16·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 28·fr
    sont en règle vis-à-vis de la loi sur le service national en Franc...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 45·fr
    ...2013J00179VEPA1 ## Avis aux créanciers ## Avis de distribution d...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 19·fr
    ...1997, Vu l'avis du ministre des finances, Vu l'avis du tribunal ...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 1·fr
    ...1385 ## Actes Administratifs - Avis au public ... 1385 - Avis de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 13·fr
    ...— L'article 1er du décret sus-visé N° 70-163 du 13 mai 1970 est mo...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 47·fr
    ...Pour Avis Les Ex-associés N° B-1.153 --- ## AVIS En vertu d'u...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 51·fr
    ...Les parts indivises saisies mentionnées sous le n° 1 sont estimées...
  • Journal Officiel·2015 / N°098·page 16·fr
    # avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE ## SITUATION...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 10·fr
    ...3.** — Le plan d'aménagement de la ville de Testour visé à l'artic...