Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 47·fr
    ...6- Quitus aux administrateurs et fixation des JP pour 2009. 7- Dés...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 41·fr
    ...Quitus aux administrateurs, 8- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 48·fr
    6- Quitus aux administrateurs, 7- Fixation des jetons de présence,...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 52·fr
    ...ur gestion de l'année 2016. 6. Fixation des jetons de présence. 2...
  • Annonces Légales·2018 / N°113·page 9·fr
    ...- Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du conseil...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 43·fr
    ...aroui # ANNEXE ## A l'arrêté fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 32·fr
    ... de l'habitat du 25 juin 2001, fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 16·fr
    ... n° 99-368 du 15 février 1999, fixant le statut particulier des ag...
  • Annonces Légales·2024 / N°055·page 10·fr
    ...elative à l'exercice 2023 ; 7. Fixation des jetons de présence aux...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 8·fr
    ... 1959 (26 réjsb 1378), portant fixation du statut général des fonc...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 54·fr
    ...5) Quitus aux administrateurs 6) Fixation des jetons de présence ...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 27·fr
    ...Ahmed Thabet en qualité de liquidateur de la société, - La fixatio...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 37·fr
    ...7) Renouvellement du mandat du Commissaire aux Comptes; 8) Fixatio...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 55·fr
    ...s dont le mandat a expiré. 12. Fixation des jetons de présence all...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 32·fr
    ...- Fixation des pouvoirs du nouveau gérant et de ses émoluments. - ...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 68·fr
    ...7- Fixation des Jetons de présence aux membres du Conseil d'Admini...
  • Journal Officiel·2015 / N°093·page 6·fr
    ... 2007-1885 du 23 juillet 2007, fixant l'organisation administrativ...
  • Journal Officiel·2024 / N°002·page 28·fr
    ...ctuel, - une copie de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 54·fr
    ...5) Fixation du montant des jetons de présences alloués aux membres...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 10·fr
    ...- d'étudier les textes et règlements concernant la fixation de la ...