Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 2·fr
    ...- Fixation des pouvoirs du Président directeur général. **5- Publ...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 2·fr
    ...Président Directeur Général en fixant ses pouvoirs et la société "...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 24·fr
    ...- Affectation des résultats; - Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 62·fr
    ...s finances du 18 janvier 1990, fixant statut des intermédiaires en...
  • Annonces Légales·2022 / N°057·page 2·fr
    ... titre de l'exercice 2021 ; 5) Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 3·fr
    ...lée Générale Extraordinaire et fixation de son ordre du jour - Pou...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 17·fr
    ...ésident Directeur Général ; 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 30·fr
    ...r la base d'un décompte annuel fixant la différence entre les quan...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 18·fr
    ...affectation des résultats, 6 - fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 78·fr
    ...résultat de l'exercice 2006, - fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 43·fr
    10) Affectation des résultats de l'exercice 2006-2007, 11) Fixatio...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 54·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence des administrateurs. 8- Désigna...
  • Annonces Légales·2018 / N°100·page 10·fr
    ...- Fixation de la rémunération de la Directrice Générale 2018R0357...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 115·fr
    ...4) ...Arrêté du Ministre du Transport du 28 juillet 1995 ; fixant ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 54·fr
    ...° 2008-2639 du 21 juillet 2008 fixant les conditions et les procéd...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 7·fr
    ...doul hijja 1366), relatif à la fixation des prix de vente aux cons...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 19·fr
    ...- renouvellement du mandat du commissaire aux comptes, - fixation ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 13·fr
    ...sommets de la ligne polygonale fixant les limites du périmètre com...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 37·fr
    ... exercices 1977, 1978 et 1979, fixation de leur rémunération. Le ...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 15·fr
    ...des Finances du 9 janvier 1979 fixant les conditions et les modali...