Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 8·fr
    ...du ressort du tribunal administratif. # CHAPITRE IV ## DES LOTISS...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 22·fr
    ...lité et des règlements administratifs. ART. 77. — Le grade d'agen...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 8·fr
    ...président ; — Le premier président du tribunal administratif : me...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 27·fr
    ...3°) Renouvellement du 1/3 (un tiers) du conseil administratif. Ce...
  • Journal Officiel·1997 / N°021·page 23·fr
    ...les dits du tribunal administratif, Déc. 1 Art. 1 : premier. - L...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 26·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif ; Décrète ; Art. Premier. —...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 12·fr
    ...ts publics à caractère administratif dotés de la personnalité mora...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 4·fr
    ...ggestions des services administratifs des établissements et des en...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 10·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu la loi n° 69-2 du 20 jan...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 11·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret N° 71-762 du 9...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 13·fr
    ... au vu d'un certificat administratif, établi par ses soins, relata...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 11·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 4·fr
    ...Il apprécie les travaux scientifiques, administratifs ou autres in...
  • Journal Officiel·1991 / N°027·page 6·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 9·fr
    ...oquées par simple avis administratif; en cas de non-comparution, l...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 8·fr
    ...2°) Les membres du personnel administratif et technique de la miss...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 45·fr
    ...ctif pour le personnel administratif ; - 15 jours de salaire par ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 13·fr
    ...seport ou de tout acte administratif, soit en vue de bénéficier de...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 3·fr
    ...— les travaux d'impression dits administratifs, tels que modèles, ...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 18·fr
    ... Vu l'avis du Tribunal Administratif, Décrète : Article premier....