Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 53·fr
    ...- Affectation des résultats ; - Fixation des jetons de présence; -...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 20·fr
    ...elative à l'exercice 2011 - La fixation de l'enveloppe des jetons ...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 6·fr
    ...ret n° 90-999 du 11 juin 1990, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 23·fr
    ...sultat de l'exercice 2019 ; 8- Fixation des jetons de présence des...
  • Annonces Légales·2022 / N°054·page 13·fr
    ...8- Fixation de Jetons de présence. 9- Quitus aux Administrateurs. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 16·fr
    ...sultats de l'exercice 2023. 9. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2025 / N°020·page 11·fr
    ...- Quitus aux Administrateurs - Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 6·fr
    ...ars 1965 (19 doul kaada 1384), fixant les conditions d'importation...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 51·fr
    ...e mandats d'administrateurs 8. Fixation des jetons de présence 9. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°033·page 7·fr
    ...es Finances du 15 janvier 1982 fixant les conditions et les modali...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 27·fr
    ...nnée 2013, quitus au gérant et fixation d'un salaire au gérant. E...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 42·fr
    ...5- Fixation des jetons de présence à titre de l'exercice 2016. 6- ...
  • Journal Officiel·1999 / N°006·page 8·fr
    ...n° 93-1609 du 26 juillet 1993, fixant l'organisation de l'institut...
  • Annonces Légales·2020 / N°062·page 20·fr
    ... mandats des administrateurs - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2021 / N°094·page 11·fr
    ...u titre de l'exercice 2020; 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 13·fr
    ...forme à l'original de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 2·fr
    ...t Téléphones du 11 avril 1966, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 24·fr
    ...2 - Fixation des pouvoirs du nouveau co-gérant. 3 - Rémunération d...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 4·fr
    ...° 74-1059 du 27 novembre 1974, fixant la nomenclature des industri...
  • Annonces Légales·2011 / N°095·page 18·fr
    ...Abich Bessaad gérant mandataire - Fixation des rémunérations de gé...