Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 12·fr
    ...t à l'avis du tribunal administratif. Journal Officiel de la Répu...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 11·fr
    ... contrôle des services administratifs compétents, destiné à vérifi...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 6·fr
    ...Un conseiller au tribunal administratif en tant que premier vice-p...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 21·fr
    ...s de maîtrises, cadres administratifs et techniques). Les travaill...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 9·fr
    ...ts publics à caractère administratif, par la valeur en douane, tou...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 4·fr
    ...s services techniques, administratifs et commerciaux indispensable...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 10·fr
    ...as, d'assurer le suivi administratif du dossier d'indemnisation de...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 17·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret N° 65-55 du 25 ...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 46·fr
    ...utre genre de matériel administratif, concrétisée, outre les ratur...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 5·fr
    ...2 relative au tribunal administratif. Art. 6. (nouveau). — Toute ...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 4·fr
    ... l'ordre judiciaire ou administratif ou auprès des administrations...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 6·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 19·fr
    ...ice, hors de l'horaire administratif, aux parcs et autres locaux a...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 16·fr
    ...financement de marchés administratifs et plus généralement toutes ...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 31·fr
    ...ègue tous les pouvoirs administratifs, d'opérations financières et...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 5·fr
    ... et devant le tribunal administratif en matière de cassation. La ...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 6·fr
    ...ts publics à caractère administratif. Art. 37. - Les enquêteurs s...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 8·fr
    ...s (ouvriers, personnel administratif, agents de surveillance et de...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 15·fr
    ...tous les actes civils, administratifs et judiciaires. - Emettre le...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 153·fr
    ...3 — assure le bon fonctionnement des services administratifs et fi...