Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 51·fr
    ...s mandats d'Administrateurs 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 58·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence. 2013H00387SANB3 --- ## Socié...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 53·fr
    ...sultat de l'exercice 2017 ; 6- Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1998 / N°035·page 3·fr
    ... 14 juillet 1997, relatif à la fixation de la date de mise en appl...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 72·fr
    ...et n° 77-628 du 1er août 1977, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 9·fr
    ...ons de l'arrêté du 7 mai 1981, fixant les conditions de participat...
  • Journal Officiel·2013 / N°061·page 5·fr
    ...ret n° 98-728 du 30 mars 1998, fixant le régime et les taux de l'i...
  • Journal Officiel·2025 / N°083·page 20·fr
    ...istration ou son représentant, fixant la période d'exercice réelle...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 14·fr
    ...# RÈGLEMENT Fixant les conditions de rémunération du personnel de...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 53·fr
    ...quitus aux administrateurs, 4- Fixation du montant des jetons des ...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 27·fr
    ... Affectation des résultats. 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 37·fr
    ...- Fixation du salaire du gérant; - Renouvellement du mandat du com...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 52·fr
    ...8- Fixation du montant des jetons de présence. 9- Approbation du p...
  • Annonces Légales·2017 / N°022·page 16·fr
    ...5- Fixation des jetons de présence pour l'exercice 2015. 6- Approb...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 46·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence. 9- Renouvellement du mandat de...
  • Annonces Légales·2018 / N°070·page 48·fr
    ...andats des Administrateurs. 8. Fixation des Jetons de présence aux...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 20·fr
    ...du Commissaire aux Comptes; 9- Fixation du montant des Jetons de P...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 4·fr
    ...et n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier du cor...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 18·fr
    ... des finances du 4 avril 2003, fixant le chiffre d'affaires annuel...
  • Journal Officiel·2005 / N°076·page 22·fr
    ...cret n° 95-916 du 22 mai 1995, fixant les attributions du ministèr...