Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 22·fr
    ...tration sur l'exercice 2021 8. Fixation des jetons de présence des...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 5·fr
    ... n° 11/04 et compte tenu de la fixation de la date de cessation de...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 5·fr
    ...1960 (3 chsoual 1379), portant fixation du budget ordinaire pour l...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 18·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Renouvellement du mandat des ...
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 32·fr
    ...6) Fixation du montant des jetons de présences pour l'exercice 200...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 52·fr
    ...11/ Fixation du jeton de présence des membres du conseil d'adminis...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 43·fr
    ...sultats de l'exercice 2013, 6- Fixation des jetons de présence, 7-...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 32·fr
    ...u titre de l'exercice 2013, 6- Fixation du montant des Jetons de p...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 24·fr
    ...- Convocation de l'assemblée générale ordinaire et fixation de son...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 40·fr
    ...le à partir du 17/8/2017 et la fixation d'un montant annuel de la ...
  • Journal Officiel·2002 / N°015·page 6·fr
    ...a loi n° 64-28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collect...
  • Annonces Légales·2025 / N°153·page 4·fr
    ...I en tant que liquidateur - La fixation de l'adresse de liquidatio...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 62·fr
    ...ux comptes, 6 - approbation et fixation du montant de jetons de pr...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 3·fr
    ...président directeur général en fixant ses pouvoirs. V- Dépôt : Il...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 51·fr
    ...at du commissaire aux comptes. Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2015 / N°040·page 31·fr
    ...comptes de l'exercice 2016. 6. Fixation de la rémunération des cog...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 15·fr
    ...4- La fixation de la rémunération du gérant. 5- Le renouvellement ...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 13·fr
    ...4- A approuvé par la majorité la fixation du montant des jetons de...
  • Annonces Légales·2020 / N°073·page 13·fr
    ...sultats de l'exercice 2019, 7- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 14·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Renouvellement du mandat du...