Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
66 236 résultats pour ""I M""
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 7·fr
    ... | | 13171 | Abdelmalek Ben Ali M'Basti, né le 1er mars 1954 à Sa...
  • Journal Officiel·1991 / N°075·page 9·fr
    ... façon fractionnée dans un délai maximum de quatre mois à compter ...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 4·fr
    ...ces du gouvernorat dans un délai maximum de deux mois commençant à...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 12·fr
    ...osé par une terrasse sud-est qui mène à un salon et un couloir à d...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 30·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Khé-miri Mehdi, Agent ...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 43·fr
    ...Pour Extrait Le Gérant Roger Sassi Maarek N° 2342 --- **SOCIETE*...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 32·fr
    ...demandée par Madame Khadija Bani Mohamed Ben Frej en qualité de pr...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 7·fr
    ...ettre recommandée, dans le délai maximum de 30 jours ou par notifi...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 8·fr
    ...ier à la situation dans un délai maximum de 60 jours. Je soussign...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 5·fr
    ...un Gouvernement, autre que celui mentionné sur la dite carte. Auc...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 58·fr
    ...egistrement n° 07203818, Mr Sami Mahmoudi (M.F : 000/C/N/739835 P)...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 14·fr
    ...Ali M'rabet Au Sud : Route des P.T.T. A l'Ouest : Héritiers Oule...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 18·fr
    ...1/ Salah Ben Sassi Mosbah 2/ Latifa Ben Salem Berriri
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 10·fr
    ...à 2000 m environ à l'Est de Sidi Messaid la limite suit dans la di...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 35·fr
    ...er du 1er juin 1976 Mohamed Hédi Merchaoui, à compter du 1er juill...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 36·fr
    ...Il se compose d'un hall à l'entrée qui mène à un passage, sur lequ...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 21·fr
    ...et un vestibule, le tout limité au Sud Bouraoui Mlayah; à l'Est : ...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 17·fr
    ...e) et est assimilable à un délai moyen de récupération de la valeu...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 12·fr
    ...ert que madame Imen bent el Ajmi Mrad, n° CIN 06817960, née le 26/...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 32·fr
    ...t, à compter du 7 avril 1973 Ali Marzouk, à compter du 1er août 19...