Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
64 051 résultats pour ""MISSA""
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 65·fr
    ...six années; Commissaires : un ou plusieurs pour trois ans; Signa...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 15·fr
    ...Valensi, à Tunis, mandataire du Commissariat à l'Energie Atomique,...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 25·fr
    ...Elle a nommé comme commissaire aux comptes Monsieur Jelloul Ben Sa...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 74·fr
    ...ela ressort du rapport des Commissaires aux Apports. 2°) 21.697 a...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 17·fr
    ...2° Nomination d'un ou de plusieurs commissaires chargés d'apprécie...
  • Journal Officiel·1991 / N°069·page 11·fr
    ...lable à la connaissance du commissaire aux comptes de la société. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 27·fr
    ...tatuts ; 3° Election d'un Commissaire aux Comptes ; 4° Autorisat...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 13·fr
    ...ecretaire-interprète (Haut Commissariat de France), décédé en acti...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 30·fr
    ...ELGAGEMI | | ALI B HAMMOUDA MISSADUI | HAMOUDA B MED TRAMELIS | ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 36·fr
    ...Commissariat à l'énergie Atomique 29, rue de la fédération Paris 1...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 8·fr
    ...Le comité peut adjoindre à cette commission un ou plusieurs commis...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 23·fr
    ...Juge-Commissaire : M. Allani. Syndic : M. A. Karoui. C. P. : 31 ao...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 28·fr
    ...**ORDRE DU JOUR** 1°) Rapport du Commissaire aux Apports; 2°) Ap...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 11·fr
    ...le Juge-Commissaire aux faillites en date du 27 mai 1958, autorisa...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 21·fr
    ...Commissariat à l'Energie Atomique, 69, rue de Varenne, à Paris 7e,...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 22·fr
    ...le Juge-Commissaire aux faillites en date du 27 mai 1958, autorisa...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 11·fr
    ...Mhamed SFAR comme Commissaire aux apports et avantages particulier...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 2·fr
    ...les administrateurs et les commissaires sont solidairement respons...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 11·fr
    ... du 1er janvier 1974 Jabri Khemissa, à compter du 1er février 1974...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 5·fr
    ...commission un ou plusieurs commissaires aux comptes qui peuvent êt...