64 051 résultats pour ""MISSA""
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 65·fr...six années; Commissaires : un ou plusieurs pour trois ans; Signa...
- Journal Officiel·1958 / N°034·page 15·fr...Valensi, à Tunis, mandataire du Commissariat à l'Energie Atomique,...
- Journal Officiel·1976 / N°016·page 25·fr...Elle a nommé comme commissaire aux comptes Monsieur Jelloul Ben Sa...
- Journal Officiel·1962 / N°061·page 74·fr...ela ressort du rapport des Commissaires aux Apports. 2°) 21.697 a...
- Journal Officiel·1958 / N°094·page 17·fr...2° Nomination d'un ou de plusieurs commissaires chargés d'apprécie...
- Journal Officiel·1991 / N°069·page 11·fr...lable à la connaissance du commissaire aux comptes de la société. ...
- Journal Officiel·1960 / N°018·page 27·fr...tatuts ; 3° Election d'un Commissaire aux Comptes ; 4° Autorisat...
- Journal Officiel·1958 / N°001·page 13·fr...ecretaire-interprète (Haut Commissariat de France), décédé en acti...
- Annonces Légales·2025 / N°118·page 30·fr...ELGAGEMI | | ALI B HAMMOUDA MISSADUI | HAMOUDA B MED TRAMELIS | ...
- Journal Officiel·1973 / N°047·page 36·fr...Commissariat à l'énergie Atomique 29, rue de la fédération Paris 1...
- Journal Officiel·1989 / N°051·page 8·fr...Le comité peut adjoindre à cette commission un ou plusieurs commis...
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 23·fr...Juge-Commissaire : M. Allani. Syndic : M. A. Karoui. C. P. : 31 ao...
- Journal Officiel·1961 / N°017·page 28·fr...**ORDRE DU JOUR** 1°) Rapport du Commissaire aux Apports; 2°) Ap...
- Journal Officiel·1959 / N°005·page 11·fr...le Juge-Commissaire aux faillites en date du 27 mai 1958, autorisa...
- Journal Officiel·1958 / N°102·page 21·fr...Commissariat à l'Energie Atomique, 69, rue de Varenne, à Paris 7e,...
- Journal Officiel·1959 / N°001·page 22·fr...le Juge-Commissaire aux faillites en date du 27 mai 1958, autorisa...
- Journal Officiel·1959 / N°039·page 11·fr...Mhamed SFAR comme Commissaire aux apports et avantages particulier...
- Journal Officiel·1959 / N°029·page 2·fr...les administrateurs et les commissaires sont solidairement respons...
- Journal Officiel·1975 / N°043·page 11·fr... du 1er janvier 1974 Jabri Khemissa, à compter du 1er février 1974...
- Journal Officiel·1985 / N°051·page 5·fr...commission un ou plusieurs commissaires aux comptes qui peuvent êt...