Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 62·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence. 2010M00327SANB3 --- ## Soci...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 51·fr
    ...ésultat de l'exercice 2010, 5) Fixation des jetons de présence rel...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 25·fr
    ...f; Vu l'arrêté du 9 mai 1979, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 44·fr
    ...résultat de l'exercice 2015 7- Fixation du jeton de présence des m...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 28·fr
    ...- Nomination du Directeur Général Mr Marouen Hafsa et fixation de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 21·fr
    ...9- Fixation du montant des jetons de présence. 2018R05512SANB2 So...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 47·fr
    ...- Décret n° 95-1670 du 4 septembre 1995 relatif à la fixation de l...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 18·fr
    ...- Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil d...
  • Annonces Légales·2024 / N°023·page 10·fr
    ...s mandats d'administrateurs; - Fixation des jetons de présence, - ...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 23·fr
    ...5°) Fixation des jetons de présence. 6°) Questions diverses. Tou...
  • Journal Officiel·1986 / N°077·page 8·fr
    ...° 86-1315 du 18 décembre 1986, fixant la zone de sauvegarde des te...
  • Journal Officiel·1999 / N°094·page 21·fr
    ... l'habitat du 8 novembre 1999, fixant les attributions, la composi...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 2·fr
    ...ndes à partir du 07.04.2022; - Fixation des jetons de présence des...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 19·fr
    ...elatifs à l'exercice 2022 ; 8. Fixation des jetons de présence. 9....
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 17·fr
    ...3- La fixation de la rémunération de la gérante pour l'exercice 20...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 58·fr
    ...6/ Fixation des jetons de présence. Assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 38·fr
    ...ésultat de l'exercice 2008, 6- Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 6·fr
    ...nations immobilières; 2°) à la fixation des effectifs et à la rému...
  • Annonces Légales·2013 / N°084·page 17·fr
    ...nominale 1.000 dinars, et avec fixation d'une prime d'émission de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 25·fr
    ...- Fixation du salaire du gérant. - Le changement du siège social d...