Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 10·fr
    ...ent public à caractère administratif relevant d'un département min...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 7·fr
    ...Les agents permanents, aussi bien techniques qu'administratifs, so...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 10·fr
    ...ainsi que du personnel administratif en général; c) maintien dans...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 17·fr
    ...direction des services administratifs et financiers ainsi que de l...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 10·fr
    ...— il nomme les Directeurs Technique et Administratif ; — il repré...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 4·fr
    ...corps ou dans un corps administratif relevant du Ministère des Fin...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 29·fr
    ...créer tout autre siège administratif en France ou en tout autre li...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 16·fr
    ...tablie par arrangement administratif, est subordonné à l'autorisat...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 21·fr
    ...nts public à caractère administratif ; ### Arrêtent : Article Pr...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 68·fr
    ...Des sièges administratifs, succursales, bureaux et agences pourron...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 6·fr
    ...ion devant le tribunal administratif contre les arrêts rendus par ...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 16·fr
    ...us les actes civils et administratifs. Dans le cadre des règlemen...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 21·fr
    ...ce ou pour ses besoins administratif. La participation directe ou...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 32·fr
    ...L'ADMINISTRATIF est les personnes morales, et après un mari-public...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 5·fr
    ...établissements publics administratifs, organismes paragétatiques, ...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 12·fr
    ...n établissement public administratif relevant du Ministère de l'A...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 48·fr
    ...e foi dans un contexte administratif où « l'erreur commune » d'acc...
  • Journal Officiel·1991 / N°069·page 9·fr
    ...n établissement public administratif et lui a mitigé une amende d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 37·fr
    ... dans tous les travaux administratifs et commerciaux et diriger un...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 16·fr
    ...direction des services administratifs et financiers de l'institut ...