Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 18·fr
    ...Vu l'arrêté du 10 octobre 1989 fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1991 / N°020·page 4·fr
    ...écret n° 86-531 du 3 mai 1986, fixant la zone de sauvegarde du gou...
  • Annonces Légales·2021 / N°053·page 5·fr
    ...des Sociétés Commerciales - La fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2022 / N°114·page 11·fr
    ...comptes de l'exercice 2021. 7. Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2023 / N°113·page 16·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Pouvoir pour formalités légal...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 26·fr
    ...sultats de l'exercice 2023, 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2014 / N°007·page 7·fr
    ...et n° 85-1025 du 29 août 1985, fixant la liste des établissements ...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 22·fr
    ...sultats de l'exercice 2003, 6- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 51·fr
    ...8 - Fixation de l'enveloppe des jetons de présence à allouer aux m...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 6·fr
    ...oi n° 59-12 du 5 février 1959, fixant le statut général des foncti...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 50·fr
    ...ce clos au 31 décembre 2006, - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 27·fr
    ...ercices (2006-2007-2008); 10 - fixation jetons de présence. 2008G...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 7·fr
    ... l'arrêté du 14 novembre 1962, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 52·fr
    ...et des apports en numéraire et fixation des modalités de réalisati...
  • Annonces Légales·2011 / N°083·page 39·fr
    ... clos le 31 Décembre 2009 ; 2- Fixation de la date et de l'ordre d...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 54·fr
    ...sultats de l'exercice 2011. 7. Fixation des jetons de présence. 8....
  • Annonces Légales·2013 / N°102·page 18·fr
    ...- La fixation du siège de la liquidation au 82, avenue Habib Bourg...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 37·fr
    ...7- Fixation des Jetons de présence pour l'exercice 2014. 8- Renouv...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 23·fr
    ...- Nomination d'un nouveau Gérant Mr Walid Karkar et fixation de se...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 22·fr
    ...s aux Administrateurs et PDG - Fixation des jetons de présence au ...