Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 243 résultats pour ""ATES""
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 21·fr
    CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES PATES ALIMENTAIRES ET DU COUSC...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 15·fr
    ...Article premier - La société Chaketma phosphates est autorisée à d...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 14·fr
    ...— Contingents globaux Les phosphates bruts, hyperphosphates, supe...
  • Journal Officiel·2016 / N°012·page 8·fr
    ...rêté, et ce, conformément aux dates arrêtées en coordination avec ...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 18·fr
    ...Lorsque les dates de clôture de l'investisseur et de l'entreprise ...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 16·fr
    ...Association Tunisienne des Phosphates (ATUPHOS) Sujet : Développe...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 26·fr
    ...ion se dérouleront, selon les dates indiquées au tableau « A » ann...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 30·fr
    ...Pour la saison 2004/2005 les dates d'ouverture et de fermeture de ...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 9·fr
    ...40 - 1) La Compagnie des phosphates de Gafsa bénéficie de l'exonér...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 16·fr
    ...hosphates bruts et broyés (hyperphosphates) - Superphosphates - Ci...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 131·fr
    ...veur de la compagnie des phosphates de Gafsa, Vu l'arrêté du mini...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 41·fr
    ...ous forme primaires, polycarbonates, résines alkydes, polyesters a...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 23·fr
    ...s en polytéréphatalates ou copolytéréphatalates pour fabriquer de ...
  • Journal Officiel·2022 / N°136·page 2·fr
    ... 30 novembre 2022, fixant les dates d'ouverture et de fermeture de...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 9·fr
    ...S | | TAXE EN FRANCS/OR AUX DATES DU (A) | | | | | | ...
  • Journal Officiel·1986 / N°010·page 5·fr
    ...— La compagnie des phosphates de Gafsa, faisant élection de domici...
  • Journal Officiel·2011 / N°003·page 8·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe les dates d'ouverture et ...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 25·fr
    ...nitive), - Dates des opérations de cessation, - Dates des opératio...
  • Journal Officiel·2025 / N°115·page 48·fr
    ...- Acide chloroplatinique, - Chloroplatinates alcalins, - Persulfat...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 17·fr
    ...07-01 | Oignons, échalottes et auix, tomates de saison, pommes de ...