Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2022 / N°021·page 7·fr
    ...s finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 14·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2024 / N°016·page 16·fr
    ...s finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2013 / N°017·page 16·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 9·fr
    ...Article premier - L'avantage prévu par l'article 21 (nouveau) de l...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 12·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2019 / N°003·page 26·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2019 / N°105·page 25·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 11·fr
    ...Les avantages fiscaux prévus par le présent article sont accordés ...
  • Journal Officiel·2013 / N°036·page 15·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2011 / N°095·page 13·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 13·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2021 / N°034·page 17·fr
    ...Dans les deux cas, les avantages en nature peuvent être remplacés ...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 1·fr
    ... la société « COFICAB MED » l'avantage prévu par l'article 52 bis ...
  • Journal Officiel·2018 / N°023·page 10·fr
    ...- un chef de l'unité avec fonction et avantages de directeur d'adm...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 18·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 30·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'ad...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 17·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordé à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 3·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. **...
  • Journal Officiel·2000 / N°094·page 22·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...