Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 385 résultats pour ""CURAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 16·fr
    ...curation au profit de Monsieur Mohamed Slim Habaieb selon procurat...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 36·fr
    ...en Ben Elekhoi suivant une procuration datée du 16/04/1970 et d'au...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 6·fr
    ...N° 682 ## REVOCATION DE PROCURATION Par exploit de M. Darghouth ...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 6·fr
    ... n°09806542 en vertu d'une procuration signée à la municipalité d'...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 33·fr
    ...leh Cherni a vendu suivant procuration en date du 6/9/2012 n° de q...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 64·fr
    ...agnolo a annulé toutes les procurations et pouvoirs qu'il a accord...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 14·fr
    ...2025S00621VEPA2 ## Désignation d'un curateur par décision de Just...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 9·fr
    ...rieur ; (Annexe n° 1-98) - Procuration relative au paiement d'un m...
  • Journal Officiel·2020 / N°053·page 9·fr
    ...tions dont le cadre des soins curatifs relatifs à l'imagerie médic...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 209·fr
    ...A propos de l'entretien curatif, le constat fait ressortir l'impor...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 11·fr
    ...Atef Ben Mohamed Rezgui titulaire de la CIN n°05642819 par procura...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 25·fr
    ...Suivant procuration et par acte sous privé en date du 29/6/2004, e...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 34·fr
    ...lilée Tunis en vertu de la procuration signée et légalisée le 16 A...
  • Annonces Légales·2025 / N°114·page 16·fr
    ...enter, le cas échéant, par procuration écrite. 2025R02275SRLB3 S...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 40·fr
    ...récité et en vertu de deux procurations le premier en date du 2 ja...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 7·fr
    ...(2) Selon un acte de procuration pour administrer un fonds de comm...
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 33·fr
    ...senté, veuillez donner une procuration légale à la personne que vo...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 56·fr
    ...**Procuration** : la procuration a été donnée à Messieurs : Ali B...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 38·fr
    ...de Madame Nazha Manai Avec procuration enregistré à la recette des...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 13·fr
    ...khtar Ben Ali Laâmiri, par procuration de Monsieur Ali Ben Mokhtar...