...Le requérant, sur une partie, et sur une autre, Zegag Salah El-Ouh...

...Sont modifiées en conséquence, les limites des zones de sauvegarde...

...ements de droits constatés au regard du montant total des constata...

... terres sises à Sidi Toumi, délegation de Beni Khalled, gouvernora...

...2920 Ministère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine No...

...social est situé à elktitir délegation Bouhadjla du gouvernorat de...

...dans les delegation du gouvernerat de Kasserine. La commission de...

... MEGADEMINI TAOUFIK | | MEFTI HAFSA | MEGADEMINI FAOUZI | MEGADE...

...- un représentant du ministère de la culture et de la sauvegarde d...

...ère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine Arrêté du min...

...n des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...

...des sites archéologiques — Sauvegarde des sites menacés par les gr...

...n des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...

...tres publics irrigués de la délegation de Meknassi, au gouvernorat...

- Le sauvegarde, le traitement et la garde de plantations et des c...

Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine...

... 1985, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...

...tre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, à compter du ...

...1 Bis, Rue du Senegal - 1002 Tunis Suivant procès verbal du Conse...

...des sites archéologiques — Sauvegarde des sites menacés par les gr...