Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 14·fr
    ...Deuxième parcelle (Parcelle 79) : Sous-Parcelle I. : Au Sud, à l...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 40·fr
    consistant en parcelle de terrain en vue de construction, située à...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 47·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2011 / N°018·page 14·fr
    ...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi Said Ay...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 11·fr
    ...La parcelle n°95 d'une contenance de 1357 m² contenant 7 oliviers ...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 30·fr
    Saniet Kaddour, consistant en une parcelle de terrain en voie de c...
  • Journal Officiel·2025 / N°044·page 13·fr
    ...| 1 conforme à la parcelle A du plan du T P D n°101730 (partie de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°071·page 5·fr
    ...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi, Vu la...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 28·fr
    ...« Saïda » b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 33·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 34·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 198·fr
    ...- Il est créé une réserve naturelle dénommée "réserve naturelle de...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 28·fr
    Qu'elle est limitée : Première Parcelle : « El Hamri » : Au Sud ...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 42·fr
    ...| 175 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89436 | Terre collect...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 36·fr
    ...Hassen Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 71·fr
    ...jusqu'à 8% # 5-6/ Séquelles vasculaires : ## 5-6-1/ Séquelles ar...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 19·fr
    ...La limite longe Oued El Macera jusqu'à la piste d'El Ghour qu'elle...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 65·fr
    ...| 765 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°56051 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2023 / N°090·page 14·fr
    ...| | Latifa Maamouri | Professeur principal d'animation culturelle...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 53·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...