Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2011 / N°027·page 33·fr
    ...Il s'agit d'un terrain de forme longitudinale situé à l'angle de l...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 11·fr
    ...1°) le point de la plage éclairante le plus éloigné du plan longit...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 52·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre Foncier n° 617 Manouba dénomm...
  • Journal Officiel·2020 / N°019·page 16·fr
    ...-S'il s'agit d'opération au débit, préciser : -Frais de voyage sui...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 50·fr
    ...Il s'agit d'une boutique ancienne ouvrant à l'Ouest donnant accès ...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole cultivé partiellement en oliviers ...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 62·fr
    Le gestionnaire agit avec toute la compétence, le soin et la dilig...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 2·fr
    ...Il s'agit de la propriété dont le numéro de titre foncier est de 9...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 44·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre à vocation d'habitation collecti...
  • Journal Officiel·2002 / N°075·page 10·fr
    ...nde Myoélectrique/ main avec digital système | | 12205 | 6454 | ...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 9·fr
    ...S'il s'agit d'une personne étrangère, il faut présenter un documen...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 26·fr
    ...se à Bir El Jadad, cheikhat El Gitir, délégation de Sidi Amor, gou...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 42·fr
    ...Il s'agit de la moitié d'un terrain dans l'indivision d'une surfac...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 5·fr
    ...estation d'équivalence s'il s'agit d'un diplôme obtenu à l'étrange...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 22·fr
    ...Il s'agit de l'appartement n°2 situé au rez-de-chaussée de l'Immeu...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 12·fr
    ...Il s'agit d'un terrain couvert par le plan d'aménagement à destina...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 37·fr
    ...Il s'agit d'une construction non finie, composée d'une cuve de 150...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 12·fr
    ...S'il s'agit d'une personne étrangère, il faut présenter un documen...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain industriel et commercial et d'habita...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 42·fr
    ...Il s'agit de 5000/125288 parts indivises revenant à Monsieur Doura...