Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
668 résultats pour ""HARMONIE""
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 17·fr
    ...de la Société ont été mis en harmonie avec les dispositions des dé...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 18·fr
    ...1° modifié les statuts de la société pour les mettre en harmonie a...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 51·fr
    ... 50 des statuts); 3) mise en harmonie des statuts avec la législat...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 64·fr
    ...29 et 37) pour les mettre en harmonie avec le Code de Commerce Tun...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 10·fr
    ...ait à statuer sur la mise en harmonie des statuts, en conformité d...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 41·fr
    ...case 1957, les statuts de ladite société ont été mis en harmonie a...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 21·fr
    ...1° Mise en harmonie des statuts actuels avec la législation en vig...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 24·fr
    ...— Mise en harmonie des statuts en conformité des décrets beylicaux...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 34·fr
    ...s statuts pour les mettre en harmonie avec la Loi Tunisienne. Ext...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 42·fr
    ...un diplôme de fin d'études d'harmonie du Conservatoire de Tunis et...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 17·fr
    ...quence et pour les mettre en harmonie avec l'actuelle législation....
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 27·fr
    ...s statuts qui ont été mis en harmonie avec les dispositions du Nou...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 38·fr
    ...ses statutaires a été mis en harmonie avec les dispositions du Cod...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 13·fr
    ... et de mettre ses statuts en harmonie avec la nouvelle législation...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 25·fr
    ...4° L'ensemble des clauses statutaires a été mis en harmonie avec l...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 33·fr
    ...PULPOLIVE ont mis en harmonie leurs statuts avec les dispositions ...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 13·fr
    ...cessaires pour les mettre en harmonie avec les décrets des 6 janvi...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 21·fr
    ... des statuts et leur mise en harmonie avec les dispositions légale...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 13·fr
    ...688, case 232, les statuts de la dite Société ont été mis en harmo...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 4·fr
    ...# ARTICLE 16 Le présent Accord et ses Annexes seront mis en harmo...