Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
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  • Annonces Légales·2021 / N°065·page 11·fr
    ...1/ Saida Sfar, propriétaire indivisaire, demeurant 479 Avenue Habi...
  • Journal Officiel·1986 / N°063·page 9·fr
    ...em Essayeh | 1 39 00 | La 1/2 indivise de la superficie de : 1 39 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivises relative à un bien immobilier non ...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 3·fr
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  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 36·fr
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  • Annonces Légales·2024 / N°013·page 18·fr
    ...- Une hypothèque volontaire concernant la totalité des parts indiv...
  • Annonces Légales·2021 / N°020·page 12·fr
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  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 77·fr
    ...Score individuel = (moyenne du baccalauréat x 1,5) + (moyenne de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 42·fr
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  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 49·fr
    ...l'immeuble n°2 dont est saisie les parts indivises Sud : la propr...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 30·fr
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  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 45·fr
    ...La totalité de parts indivises soit 236.2 sur 4529 parts (236.2/45...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 41·fr
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  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 39·fr
    ...Les parts indivises (218.3/531) revenant à la CSH dans l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2005 / N°122·page 3·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 19.837 indivises de TF n° 35 Ben Ar...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 17·fr
    ...La mise à prix se rapportant aux parts saisies dans l'indivision a...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 25·fr
    ...Dont la partie saisie est propriétaire de 4000 m carré indivise de...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 46·fr
    ...Parts indivises à vendre : 1/Les 465750 è indivis du TF n°162121/9...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 47·fr
    ...Parts indivises du débiteur au Local sis au marché du SENED destin...