Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 977 résultats pour ""NAVI""
  • Journal Officiel·2020 / N°041·page 4·fr
    ...sions de la propagation du Coronavirus "Covid-19". Le Chef du Gou...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 195·fr
    ...Délivrance de la licence de navigateur #### Conditions d'obtentio...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 23·fr
    ...2 - Pour obtenir la licence de mécanicien navigant, le candidat do...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 32·fr
    ...— Les adjoints de première classe peuvent exercer à bord des navir...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 3·fr
    ...Il mentionne également le nom et le port d'armement du navire, la ...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 19·fr
    ...— avoir accompli 12 mois au moins de navigation effective au cabot...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 15·fr
    ...- navigation aérienne - radionavigation - réglementation aérienne ...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 6·fr
    ...6 — A bord des navires ayant un médecin, le menu des malades est c...
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 49·fr
    ...- Equipements de navigation au complet. - Dernière mise du navire ...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 16·fr
    ...a) d'un accident survenu au service du navire ; b) d'un naufrage ;...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 9·fr
    ...tre la compagnie tunisienne de navigation et un pool de banques - ...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 7·fr
    ...onaux à des fins autres que la navigation. Le Président de la Rép...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 56·fr
    ...s médicaux d'urgence à bord du navire l’intéressé doit satisfaire ...
  • Journal Officiel·2010 / N°083·page 5·fr
    ...| Volume du navire en m³ | Tarif par amarre en Euro | | --- | --...
  • Journal Officiel·2026 / N°070·page 9·fr
    ...larité et à l'efficacité de la navigation aérienne. - Créateur des...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 5·fr
    ...ention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le ...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 4·fr
    ...2) L'expression « navires et aéronefs » s'entend des véhicules cir...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 4·fr
    ...— Les navires de pêche dépourvus de moyen de propulsion mécanique ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 194·fr
    ...Délivrance de la licence de mécanicien navigant #### Conditions d...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 2·fr
    ...1°) L'expression « Exploitation de navires et aéronefs » signifie ...