80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2016 / N°138·page 35·fr...L'article 28 des statuts est modifié par conséquent. - Aux termes...
- Annonces Légales·2017 / N°136·page 5·fr...1538056J/A/M/000** Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'...
- Annonces Légales·2021 / N°034·page 4·fr...Les statuts sont mis à jour et sont ainsi adoptés. Suivant un pro...
- Annonces Légales·2010 / N°016·page 25·fr...2- Selon l'article 9 des statuts mis à jour conformément à la loi ...
- Annonces Légales·2018 / N°016·page 10·fr...1550866/N/A/M/000 Suivant les statuts enregistrés en date du 23/1...
- Annonces Légales·2018 / N°155·page 21·fr...1598422T/A/M/000 En vertu des statuts enregistrés en date du 10/1...
- Annonces Légales·2018 / N°084·page 5·fr...1575812/E Suivant statuts en date du 20/6/2018 enregistrés à la r...
- Annonces Légales·2018 / N°148·page 11·fr...1596586/F Suivant statuts en date du 14/11/2018 enregistrés à la ...
- Journal Officiel·2007 / N°048·page 60·fr...1) Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts il est ét...
- Annonces Légales·2018 / N°025·page 13·fr...2018P00296SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statuts en dat...
- Annonces Légales·2018 / N°033·page 17·fr...1557883V/A/M/000 Suivant statuts, enregistrés à la Recette de l'e...
- Annonces Légales·2009 / N°148·page 13·fr...1122020N/A/M/000 Suivant statuts en date du 16/10/2009 enregistré...
- Annonces Légales·2019 / N°005·page 4·fr...1600576/K Suivant statuts en date du 14/12/2018 enregistrés à la ...
- Annonces Légales·2018 / N°058·page 13·fr...1566956/W Suivant statuts en date du 23/4/2018 enregistrés à la r...
- Journal Officiel·1979 / N°059·page 73·fr...N° B-1491 # RÉFONTE ET MODIFICATIONS DES STATUTS Société Tunisie...
- Annonces Légales·2019 / N°007·page 2·fr...18504336 dont deux exemplaires des statuts de la société ont été d...
- Annonces Légales·2018 / N°106·page 15·fr...1580689/F Suivant statuts en date du 18/7/2018 enregistrés à la r...
- Annonces Légales·2019 / N°001·page 13·fr...1599208/T Suivant statuts en date du 7/12/2018 enregistrés à la r...
- Journal Officiel·2006 / N°028·page 25·fr...ossiers pour l'accès aux instituts supérieurs des études technolog...
- Annonces Légales·2010 / N°133·page 23·fr...Le premier alinéa de l'article 4 des statuts a été modifié en cons...