Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 243 résultats pour ""YAB""
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 23·fr
    ...ndement variant de 0 à 300 D payable dans les conditions prévues p...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 40·fr
    ...le de Tunisie de tout chèque payable sur ses caisses émis soit dir...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 3·fr
    ...Mademoiselle Rim Rayabi, contrôleur des services publics, est nomm...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 3·fr
    ...devance forfaitaire annuelle payable d'avance et en une seule fois...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 3·fr
    ...— Les intérêts et le capital des titres seront payables à la Tréso...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 27·fr
    ...Chadlia IV | H’Faiedh Ben Et-Tayab Ben Ahmed Slimi | | 1970 Sfax...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 30·fr
    ...Le prix de vente est payable au comptant. **Article 8**: Le cahie...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 36·fr
    ...Ces intérêts sont payables d'avance. Ces certificats ne pourront ...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 8·fr
    ...Les obligations subordonnées seront payables en totalité à la sous...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 19·fr
    ...OUYABA SMAIN est nommé Gérant de la Société avec les pouvoirs les ...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 14·fr
    ...500 par action souscrite payable au moment de la souscription (com...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 9·fr
    ...Les obligations seront payables en totalité à la souscription. Ta...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 6·fr
    ... collectivité des Monats et Émoyables (Actes du 4e Gestion de Ghom...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 24·fr
    ...Soixante dinars, payables en trois tranches à compter du début jan...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 28·fr
    ... la charge de l'employeur et payable à terme échu. Une indemnité ...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 35·fr
    ...Le prix de la vente est payable au comptant, entre les frais de po...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 12·fr
    ...r d'un poste public télex et payables à l'arrivée | 0,300 | | 2-...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 15·fr
    ...*) Lorsque des montants sont payables en MONNAIE ÉTRANGÈRE, indiqu...
  • Journal Officiel·2013 / N°097·page 20·fr
    ...et composée de …………………… (11) payable …………………………… (12) à la trésor...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 23·fr
    ...| C.532 | 8 240 m² | 1) Chedhlia Ben Yabia Ben Ali Ben Mohamed Ben...