Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1997 / N°068·page 47·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 32·fr
    ...du 24 mai 1999 sus-visée, sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·2024 / N°037·page 7·fr
    ...5 - Sont abrogées les dispositions des articles 18 et 31 de la loi...
  • Annonces Légales·2005 / N°181·page 6·fr
    ...ne Aouididi, Med Ali Mabrouk et Ismail Mabrouk administrateurs pou...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 41·fr
    ...et Locataires de la Résidence Mabrouka En vertu du statut de cons...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 26·fr
    ...Mabrouk Ben Messaoud Berriche. - A l'Ouest : Une route privée. # ...
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 17·fr
    ...7 - Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 8·fr
    ...Mohamed Amine Bel Mabrouk et Mr. Taib Bel Mabrouk sont nommés cogé...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 37·fr
    ...ital Société Civile Agricole Mabrouka Au capital social de 25 00...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 11·fr
    ...Imed Mabrouk, juge au tribunal immobilier. Faouzia Gomri, juge au ...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 32·fr
    ...- Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires au pré...
  • Journal Officiel·2020 / N°056·page 21·fr
    ...Article 14 - Est abrogée la circulaire aux intermédiaires agréés n...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 8·fr
    ...Mr Ali Belmabrouk. 2012301213SRLB1 ## Constitution d'une SARL S...
  • Annonces Légales·2019 / N°012·page 23·fr
    ...- Changement de gérant; Mme Chiraz Abroug devient la gérante de la...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 32·fr
    ...La cession de Mme Mabrouka Boulaaba gérante unique, de 90 parts de...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 29·fr
    ...Hadj Mabrouk Ben Amor Ben Toumi. ## Gouvernorat de Sousse Suivan...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 4·fr
    ...e cantonale de Sfax, Mohamed Mabrouk Marzouki, premier juge d'ins...
  • Journal Officiel·2010 / N°101·page 30·fr
    ...25 - Sont abrogées toutes les dispositions contraires au présent a...
  • Journal Officiel·2001 / N°036·page 8·fr
    ...– Sont abrogées, les dispositions antérieures, contraires à la pré...
  • Journal Officiel·2015 / N°061·page 28·fr
    ...- | 01a35ca | Ali Ben Mohamed Mabrouk | | 58 | 261 du plan T.P.D...