Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 20·fr
    ...Sa superficie est de 21 m² et elle n'est pas actuellement utilisée...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 31·fr
    ...| 40 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n°6809 Mé...
  • Journal Officiel·2026 / N°060·page 31·fr
    ...qualifications | Date de renouvellement | | --- | --- | --- | ---...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 11·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 8·fr
    ...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre classée dans le...
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 11·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 15·fr
    ...« Zahra 29 » ; b) Qu'elle est sa propriété exclusive ; c) Qu'ell...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 88·fr
    ...Droits de transmission audiovisuelle– section 1. (à ventiler par m...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 21·fr
    ...| 288 Conforme à la parcelle n° 4 290 conforme à la parcelle n° 1 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 14·fr
    dans la seconde, dans laquelle règne une pression réduite permetta...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 62·fr
    ...« Technicien en transformation industrielle des viandes » | III |...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 37·fr
    ...| Incendie | Keller Henri, 26, rue Es-Sadikia. | | Vie Nouvelle....
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 10·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 55·fr
    parcelle de terre d'une contenance dénoncée de 70m² celle résultan...
  • Journal Officiel·2021 / N°097·page 2·fr
    ...aux élections municipales partielles dans la municipalité de Menze...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 39·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 24·fr
    ...Les cotisations peuvent être réglées mensuellement, trimestriellem...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 12·fr
    ...— le montant non libéré des parts souscrites par elle — le montant...