234 254 résultats pour ""ELLE""
- Annonces Légales·2025 / N°010·page 20·fr...Sa superficie est de 21 m² et elle n'est pas actuellement utilisée...
- Journal Officiel·2022 / N°067·page 31·fr...| 40 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n°6809 Mé...
- Journal Officiel·2026 / N°060·page 31·fr...qualifications | Date de renouvellement | | --- | --- | --- | ---...
- Journal Officiel·1999 / N°079·page 11·fr...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
- Journal Officiel·1999 / N°085·page 8·fr...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre classée dans le...
- Journal Officiel·2003 / N°007·page 11·fr...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
- Journal Officiel·1959 / N°027·page 15·fr...« Zahra 29 » ; b) Qu'elle est sa propriété exclusive ; c) Qu'ell...
- Journal Officiel·2007 / N°070·page 88·fr...Droits de transmission audiovisuelle– section 1. (à ventiler par m...
- Journal Officiel·1978 / N°070·page 19·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
- Journal Officiel·2022 / N°016·page 21·fr...| 288 Conforme à la parcelle n° 4 290 conforme à la parcelle n° 1 ...
- Journal Officiel·1978 / N°063·page 14·frdans la seconde, dans laquelle règne une pression réduite permetta...
- Journal Officiel·2007 / N°007·page 62·fr...« Technicien en transformation industrielle des viandes » | III |...
- Journal Officiel·1961 / N°056·page 37·fr...| Incendie | Keller Henri, 26, rue Es-Sadikia. | | Vie Nouvelle....
- Journal Officiel·2023 / N°046·page 10·fr| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
- Journal Officiel·1974 / N°042·page 17·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1979 / N°059·page 55·frparcelle de terre d'une contenance dénoncée de 70m² celle résultan...
- Journal Officiel·2021 / N°097·page 2·fr...aux élections municipales partielles dans la municipalité de Menze...
- Journal Officiel·1974 / N°037·page 39·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·2003 / N°034·page 24·fr...Les cotisations peuvent être réglées mensuellement, trimestriellem...
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 12·fr...— le montant non libéré des parts souscrites par elle — le montant...