Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 37·fr
    ...Khezama consistant en une maison d'habitation avec un premier étag...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 41·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Driss Slabeddine, ingé...
  • Annonces Légales·2016 / N°075·page 45·fr
    ...1- L'objet de la saisie consiste : Un local d'habitation ancienne ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 39·fr
    ...Triq Jenane consistant en un sakiet, un triq et une zenka, située ...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 12·fr
    ...Monsieur Mohamed Hédi Aloui, administrateur général et directeur d...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 31·fr
    ...Hamdoune, consistant en une parcelle de terrain agricole contenant...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 9·fr
    ...Monsieur Ramzi Zine Eddine, conseiller des services publics, est c...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 21·fr
    ...- Monsieur Mahmoud Zarrouk - Monsieur Taoufik Zarrouk - Monsieur R...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 43·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Béchir Abdennadher, Ad...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 48·fr
    ...Khezama consistant en une terre nue propre à la construction situé...
  • Journal Officiel·1994 / N°051·page 5·fr
    ...Monsieur Ali Tounsi, professeur principal d'enseignement secondair...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 14·fr
    ...Monsieur Hadj Brahim Ben Belgacem Labidi, tunisien, contrôleur des...
  • Journal Officiel·1999 / N°019·page 5·fr
    ...Monsieur Samir Chorfi, est nommé contrôleur des finances de troisi...
  • Annonces Légales·2005 / N°137·page 9·fr
    ...- Nommer en tant qu'Administrateur, Monsieur Faouzi Bel Kahia. Ce...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 17·fr
    ...1- Considérant que le projet de loi soumis vise à modifier et comp...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 39·fr
    ...4) Extension de réseau de Nékrit 500 ml. 5) Extension de réseau de...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 13·fr
    ...icle 35 de la constitution, Considérant qu'au vu de ce qui précèd...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 20·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Ayed Fethi, Adjoin...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 31·fr
    ...32 consistant en une parcelle de terre comprenant une maison d'hab...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 31·fr
    ...« El Hana » consistant en Une parcelle de terre comprenant une mai...