Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 14·fr
    # Gouvernorat de Nabeul Suivant réquisition n° 34052 déposée au T...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 41·fr
    # Gouvernorat de Mahdia Suivant réquisition N° 68376 déposée au T...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé dans la forêt de Sidi Amor Bou Khetioua...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 16·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 60.300 ## GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réq...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé angle impasse du Rat et rue des Menuisi...
  • Journal Officiel·1990 / N°034·page 9·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé bénéficie outre la rémunération a...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 15·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 49·fr
    ...## Gouvernorat de Sousse Suivant réquisition n° 68618 déposée au ...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 60·fr
    ...Au Nord - Du point "A" situé dans la région de Teban au niveau de...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 12·fr
    ...## REQUISITION N° 27.932 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 22·fr
    ...Mohamed Chaouache, en qualité de propriétaire, suivant réquisition...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 24·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 58.463 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant ...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 27·fr
    # Gouvernorat de Sousse Suivant réquisition n° 67848 déposée au T...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 12·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à 10 km. du village de Pont-du-Fahs, co...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sousse. Rue Ali Deddouche (ex Rue de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 21·fr
    ...--- ## GOUVERNORAT DE KAIROUAN Suivant réquisition N° 61738 dépo...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 15·fr
    ...## REQUISITION N° 59.619 ## GOUVERNORAT DE GABÈS ## AVIS RECTIFI...
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 11·fr
    ...En cette position, l'intéressé à rang et prérogatives de directeur...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 13·fr
    Dans cette position, l'intéressé bénéficie outre la rémunération a...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 34·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar Essâada située à ...